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Marques déposées par Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson
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Académie de la Tapisserie d'Aubusson
Marque expirée - Marque en non vigueur

Académie de la Tapisserie d'Aubusson
Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local

Numéro de dépôt :
3657753
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
Académie de la Tapisserie d\'Aubusson de Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d\'Aubusson

Présentation de la marque Académie de la Tapisserie d'Aubusson

Déposée le 11 juin 2009 par Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Académie de la Tapisserie d'Aubusson »

Le déposant est Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local domicilié(e) 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte de la tapisserie d'Aubusson domicilié(e) 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie de la Tapisserie d'Aubusson est expirée depuis le 11 juin 2019.

Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson a également déposé les autres marques suivantes : Aubusson Art Tissé , Cité Internationale de la Tapisserie et de l'Art Tissé – la CITART – , Cité de la Tapisserie d'Aubusson


Syndicat mixte pour le développement culturel et économique de la tapisserie d'Aubusson, Etablissement public local - 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France


Syndicat mixte de la tapisserie d'Aubusson - 1, Château des Comtes de la Marche BP 250 - 23011 - GUERET cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.